You are here:   Accueil Contacts & accès Mentions légales

Mentions légales

Imprimer PDF
Editeur  :


Le site www.clossaintemagdeleine.fr est la propriété du Clos Sainte Magdeleine,
 

EARL Société d'Exploitation du Clos Sainte Magdeleine
Avenue du Revestel - 136260 Cassis - France

Tél : +33 (0)4 42 01 70 28 - Fax : +33 (0)4 42 01 15 51

RCS Marseille: 789 817 905 00019

Email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
site internet : www.clossaintemagdeleine.fr

Directeur de la publication : Jonathan SACK-ZAFIROPULO
 

Réalisation du site
et hébergement :
Allfizz, www.allfizz.fr

Crédit Photos : D.R : Clos Sainte Magdeleine, Allfizz
 

Consultation :

L’accès au site www.clossaintemagdeleine.fr est libre, à l’exception d’une partie privative protégée, qui constitue la partie Intranet et qui est réservé à l’usage du Clos Sainte Magdeleine et de nos partenaires. L’accès au contenu protégé se fait en page d’accueil.

Responsabilité du Clos Sainte Magdeleine :


Le site présente les caractéristiques du domaine du Clos Sainte Magdeleine
Le site contient des liens hypertextes en direction d’autres sites. Le Clos Sainte Magdeleine ne peut être tenu pour responsable du contenu et de la mise à jour de ceux-ci.


Reproduction :


Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur support électronique ou papier sans autorisation est formellement interdite. Les autorisations doivent être demandées au Directeur de la publication.
Les images présentes sur ce site sont soumises à un copyright. En aucun cas, des contenus du site ne peuvent être exploités à des fins commerciales ou publicitaires.

Traitement des données nominatives :


Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de suppression et de rectification aux données personnelles vous concernant en vous adressant à notre association : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .
Conformément à la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, ce site est dispensé de déclaration à la CNIL.
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Toute utilisation par un tiers des informations personnelles sur le site est passible de sanctions pénales.
Mise à jour le Vendredi, 04 Janvier 2013 16:15
montage_logo_AOC_2011 http://www.inao.gouv.fr http://www.inao.gouv.fr Route des Vins de Provence

Newsletter

Entrez votre adresse email pour vous inscrire à notre liste de diffusion :